J.O. 280 du 2 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 23 novembre 2004 portant inscription à un tableau d'avancement et promotion (architectes et urbanistes de l'Etat)

NOR : PRMG0470855A


Par arrêté du Premier ministre en date du 23 novembre 2004, les architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat de 1re classe au titre de l'année 2004 :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 280 du 02/12/2004 texte numéro 36


Article Article unique./BA0.ARTICLE NUM


Les architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe dont les noms suivent sont promus au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat de 1re classe et classés au 1er échelon de ce grade à compter du 1er janvier 2004, à l'exception de MM. Arnaud Bourdois et Jean Foisil, promus respectivement les 1er mars et 1er avril 2004 :


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n° 280 du 02/12/2004 texte numéro 36